Veille et travaux en cours
Travaux à venir
Industrie-pharmaceutique

INFOCERT prévoit une revue des régles de certification NF Logiciel industrie phamaceutique.
Réunion en cours de planification


Logiciel de caisse

Dés la publication du bulletin des impôts à venir sur les logiciel de caisse, INFOCERT procèdera à une remise publique des certificats NF Logiciel émis depuis 2009 à partir des exigences déjà validées dans les régles NF Logiciel  "comptabilité informatisée" pour les systèmes d'encaissement.


DATAFISC

Le format de fichier FIDELE d'INFOCERT est en cours d'application par les éditeurs de logiciels certifiés.


CET : nouvelle taxe professionnelle

La CVAE - CET fait l'objet d'un Note d'Evolution des Régles  NER-203-1.[suite]


Réunions à venir
SEPA : 22 septembre 2010

Retour d'expérience de la migration SEPA/ SWIFTNet.
Impact de la nouvelle réglementation d'échanges bancaire : le SEPA (Single Euro Payments Area).


Conformité: le rôle des intégrateurs

Rôle et responsabilité des intégrateurs [suite]
le 22-septembre-2010 de 9h30-12h30


IAS/IFRS

Revue NF Logiciel IAS/IFRS
en cours


Comptabilité Publique & Commerciale

Comptabilité Publique & Comptabilité commerciale
Réunion en cours de planification



Membres ACCES - 2010

AXERIA -  CALISSEO - CEGI Santé - NETIKA - OMC GERVAIS -
STIME - TOTAL INFO - 7GSOFT

L'agenda 2010 des réunions ACCES est disponible ici.

AAREON France- ACTIUM GESTION -  AGILO -  AGRESSO - AXERIA - BRZ PHAROS-  CALISSEO - CEGI Santé -   CEICOM -  LEFEBVRE SOFTWARE - LOMACO - MICROSOFT France - NSI/ADMR  - NETIKA - OMC GERVAIS - PROGISEM - PRISME - QUALIAC - REMILLER Informatique - SAP AG - STIME - VALLIS OSI - TOTAL INFO - 7GSOFT

Invités permanents : AFAV - AFTE - AFITEP - AFSSAPS - CNC -CNCC -DGFIP





Programme de Formation 2010

29.sept : Elaborer son guide de conformité


CLUB ACCES 2010
 

L'adhésion au club ACCES vous permet de participer aux conférences, réunions et échanges organisée autour de la qualité et de la conformité des logiciels.  L'espace membre mets à disposition ; réglementation, régles qualité, publications et doctrines métiers...contact

 

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Publications du Mois
 

RIS/203.12: Déclaration Echanges de Services

RIS/203.8 :  Audit des données comptables et fiscales

 

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